Présentation de la marque la profession comptable L'INFORMATION QUI COMPTE!
Déposée le 9 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « la profession comptable L'INFORMATION QUI COMPTE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPC domicilié(e) 53 chemin du vieux chêne, BP 137 - 38244 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 290 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque la profession comptable L'INFORMATION QUI COMPTE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216545.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPC, Société à Responsabilité Limitée - 53 chemin du vieux chêne, BP 137 - 38244 - MEYLAN - France - SIREN 331290841
INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazines, publications, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques, agences de presse et d'information (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs. Services de communication fournis par Internet. Services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunications de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseaux de télécommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimes concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap ;
Education ; formation, services de formation continue, enseignement, enseignement par correspondance ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication et édition, de livres, journaux et magazines, à savoir journal mensuel ayant pour vocation d'informer les professionnels comptables libéraux et salariés sur la vie de la profession comptable en France et dans le monde.
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